Les contrats sont composés de capital (les versements) et de plus-values (les intérêts).
Les retraits effectués sur les contrats (rachats sur les contrats) sont aussi composés de la sorte : capital et plus-values.
Plus précisément, les retraits sont composés de capital et de plus-values en proportions égales à celles du contrat qui les subit.

La fiscalité n'est calculée que sur les plus-values* (le capital constitué par l'épargne n'est pas sujet à imposition).

En conséquence :

  • il n'est dû des impôts que sur ce qui a été gagné avec les placements financiers.
  • il n'est dû des impôts que sur la part de plus-values qui compose un retrait**.

1ère remarque : la part de plus-values dans un contrat augmente généralement avec le temps. Aussi la fiscalité pour des retraits équivalents devrait augmenter avec le temps.
En réponse, le plus souvent, le législateur en a adouci les effets par deux mesures :

  • des abattements sur les retraits (en dessous desquels il n'y a pas perception d'impôts),
  • un taux d'imposition qui diminue avec l'ancienneté du contrat (depuis la date de souscription).

2ème remarque : si le contrat est en moins-values, les retraits de ce contrat sont sans fiscalité.
Ils peuvent même, pour le calcul de l'impôt, venir en diminution de plus-values issues de retraits d'autres placements de même nature (d'autres contrats, par exemple).

3ème remarque: si le contrat est investi pour l'essentiel sur des placements sans risque (généralement à partir de 80% de monétaire), l'administration fiscale considère qu'il ne peut produire de moins-values.
En conséquence, tous les ans, elle prélève sur le contrat concerné une partie de sa fiscalité (les prélèvements sociaux), que l'on retire ou ne retire pas d'argent.

* les placements "au porteur" tel que l'or physique (pièces d'or) ne permettent pas de déterminer la plus-value, aussi dans ces cas exceptionnels, une fiscalité est appliquée sur l'ensemble du placement.
** exemple :
1) j'ai versé 1000 € sur un placement qui m'ont rapporté 25% de plus-values, soit 250 € .
2) Je retire 100 € de ce placement.
3) Je suis fiscalisé sur les plus-values qui composent ce retrait : 100 x 250 / (1000+250) = 20 € .
4) Si le taux de fiscalité est de 15,5%, je règlerais 20 x 15,5% = 3,10 € de fiscalité pour ce retrait.